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Risques Psychosociaux

Tout employeur, dès le 1er salarié, a l’obligation d’évaluer les risques psychosociaux (RPS) de la même manière qu’il évalue les risques lors de la réalisation de son document unique. De plus, avec le recours au télétravail, ne pas porter une attention particulière à l’analyse en profondeur des RPS dans son entreprise serait de nature à exposer le dirigeant en cas d’AT ou de MP.

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Tout employeur, dès le 1er salarié, a l’obligation d’évaluer les risques psychosociaux (RPS) de la même manière qu’il évalue les risques lors de la réalisation de son document unique. De plus, avec le recours au télétravail, ne pas porter une attention particulière à l’analyse en profondeur des RPS dans son entreprise serait de nature à exposer le dirigeant en cas d’AT ou de MP.

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Julie
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Rapide
En moins de 48h, obtenez votre analyse des RPS complète & sur-mesure.
Assistance
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Professionnel
Nos analyses des RPS sont toutes rédigées par des experts spécialisés en SST.
Habilités IPRP
Nos experts partenaires disposent d’une homologation nationale délivrée par la DIRECCTE.
On s'occupe de tout.

Appuyez-vous sur notre expertise.

Afin de satisfaire aux obligations de l’employeur, notre prestation consiste en une analyse complète, approfondie et personnalisée des RPS dans l’entreprise.
‍
Nous établissons un diagnostic précis qui a pour objectif d’identifier les facteurs de stress, de harcèlement, violence ou encore de burnout au travail. Puis, à travers un calendrier d’actions de prévention, nous vous suggérons des mesures visant à réduire les risques existants ou de simplement les anticiper. 

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Un accompagnement de A à Z.

Votre analyse des RPS complète et sur mesure.

Audit

Nous vous adressons des questionnaires établis par des psychologues et sociologues au travail que vos collaborateurs complètent, nous servant de base à l’étude personnalisée des RPS dans votre entreprise.

Analyse

Après nous avoir retourné les questionnaires, nos experts homologués IPRP auprès de la DIRECCTE procèdent à une analyse minutieuse et approfondie des réponses délivrées par chacun de vos collaborateurs.

Restitution

Nos experts transcrivent l’analyse des RPS en y intégrant des propositions d’actions visant à prendre soin de la santé mentale de vos salariés, conformément à ce que prévoit le Code du travail.

+20.000
Affections psychiques en AT en 2019
Source : Branche Risques Professionnels de l’Assurance Maladie

Pourquoi négliger vos obligations légales ?

Même si une entreprise estime que ses collaborateurs ne sont, a priori, pas confrontés à des RPS, elle doit toutefois faire un inventaire des facteurs susceptibles de générer des risques psychosociaux et évaluer dans quelles conditions les salariés peuvent y être exposés.

« Je recommande l’analyse des RPS d'Aviséconseil. Grâce à leur étude approfondie, nous avons mis en place des mesures efficaces pour réduire les tensions entre les équipes. »
Errol, Psychologue Clinicien Expert de Justice
Prévenir plutôt que guérir.

Ne jouons pas avec la réglementation.

Amende
Faute inexcusable
Sanctions civiles et/ou pénales

Amende

Une amende en cas de contrôle si le volet RPS n’existe pas, s’il est insuffisant ou s’il n’est pas mis à jour une fois par an.
‍
Amende qui pourrait s’élever à 1.500€ et de 3.000€ en cas de récidive.

Faute inexcusable

La faute inexcusable de l’employeur pourrait être prononcée en cas d’AT ou de MP s’il n’est pas à jour de ses obligations (lourdes conséquences financières).

Sanctions civiles et/ou pénales

La responsabilité du dirigeant pourrait être engagée au titre des obligations de prévention et de sécurité dont il est débiteur envers ses salariés (articles L.4121-1 et L.4121-2 7e item).
L'essentiel à retenir.

Tout savoir sur le document unique en 3 minutes.

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Audit Santé & Sécurité au Travail offert
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Assistance RPS de 12 mois
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Restitution des documents sous 48h*
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Le + : Qualité du service

« Le Code du travail rappelle que le chef d’entreprise doit prendre toutes les mesures visant à assurer la protection de la santé physique et mentale de son personnel (article L.4121-1). »

Frédéric, Co-Fondateur Groupe Aviséconseil

Bénéficiez de notre accompagnement pendant 12 mois.

Nos experts IPRP restent à votre disposition pour répondre à des questions ou problématiques rencontrées dans votre entreprise. Ou encore être force de propositions pour vous suggérer des actions individuelles et/ou collectives liées à la gestion des RPS.
Bonjour, j'ai une question sur mon audit des risques psychosociaux.
Bonjour, quand souhaitez-vous qu’on en parle ?
Je suis disponible maintenant.
Très bien. Je vous appelle de suite.

Ils ont obtenu leur audit RPS avec Aviséconseil.

Notre plus grande fierté, c’est votre confiance accordée.
« Grâce à votre étude personnalisée, nous avons pu identifier des sources de tension dans le service expédition et mis en place des mesures correctrices. »
André
DG Messagerie Express
« Attaqué au prud’hommes pour harcèlement, mon avocat s’est appuyé sur votre analyse des RPS dans mon entreprise pour démontrer l’absence totale de manquement. »
Jean-Pascal
Gérant supermarché
« C’est en vous confiant la conformité de mon établissement que vous m’avez appris que je devais aussi me préoccuper de la santé morale de mes salariés. »
Sylvie
Artisan & chef d'entreprise
Vous voulez en savoir plus ?

Les questions les plus fréquentes.

Quelle est la définition des Risques Psychosociaux (RPS) ?
Un collège d’experts missionné par le Ministère du travail a rendu en 2011 un rapport dans lequel il précisait que les RPS “sont les risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental.”
Quelles sont les conséquences des RPS dans les entreprises ?
Les risques psychosociaux peuvent altérer la qualité de vie au travail, mettre à mal la santé mentale et physique des salariés et concourir à la désorganisation de l’entreprise (absentéisme, turnover, baisse de la productivité, dégradation du climat social, incidents et accidents du travail, atteinte à la réputation de l’entreprise, …).
Quel est le contenu des RPS ?
Tout employeur a l’obligation d’évaluer les RPS de la même manière qu’il évalue les risques lors de la réalisation de son document unique (DU ou DUERP). Le Code du travail rappelle que le chef d’entreprise doit prendre toutes les mesures visant à assurer la protection de la santé physique et mentale de son personnel (article L.4121-1 et suivants du Code du Travail).
Suis-je concerné par les RPS?
Conformément aux dispositions du Code du travail, la protection de la santé mentale de ses salariés oblige tout employeur (entreprises, administrations et associations, …) à faire un inventaire des facteurs susceptibles de générer des risques psychosociaux et évaluer dans quelles conditions les salariés peuvent y être exposés.
Faut-il mettre à jour régulièrement l'étude RPS ?
Tout comme l’exige la réglementation pour le document unique, l’étude des RPS doit faire l’objet d’une actualisation a minima 1 fois par an.
Quels sont les risques analysés dans l'audit ?
Nous utilisons trois méthodes croisées (émanant de psychologues et sociologues au travail) permettant de passer en revue différentes catégories de risques : Intensité du temps de travail, exigences émotionnelles, manque d’autonomie, rapports sociaux dégradés, conflits de valeurs et insécurité de la situation de travail.
À qui confier l’étude des RPS dans son entreprise ?
L’habilitation IPRP (Intervenant en Prévention des Risques Professionnels), délivrée par la DIRECCTE, garantit au dirigeant une véritable reconnaissance de notre savoir-faire et que les conseils et prestations réalisées par Aviséconseil seront conformes aux dispositions légales découlant du Code du travail.
Y a t’il un accompagnement dans la durée suite à l’analyse des RPS ?
En confiant votre étude au cabinet Aviséconseil, notre travail ne s’arrête pas à l’analyse, la synthèse et les mesures de prévention consécutives à votre audit RPS. Le chef d’entreprise pourra également s’appuyer sur notre assistance juridique et technique au cours des 12 mois qui suivent la réalisation de la prestation par nos soins.

« Grâce à votre étude personnalisée, nous avons pu identifier des sources de tension dans le service expédition et mis en place des mesures correctrices. »

André, DG Messagerie Express

« Attaqué au prud’hommes pour harcèlement, mon avocat s’est appuyé sur votre analyse des RPS dans mon entreprise pour démontrer l’absence totale de manquement. »

Jean-Pascal, Gérant supermarché

« C’est en vous confiant la conformité de mon établissement que vous m’avez appris que je devais aussi me préoccuper de la santé morale de mes salariés. »

Sylvie, Artisan & chef d'entreprise
Puis-je reprendre un exemple de document unique ?

Parfois certaines entreprises peuvent rechercher des modèles ou des exemples de document unique vierges sur Internet ou reçoivent de leurs syndicats ou fédérations ou Médecine du Travail des trames. Il n’existe aucun modèle imposé pour le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP).

Parce qu’il est par définition “unique”, il ne peut y avoir de modèle type.

‍Bien que ces documents uniques en format Word ou Excel soient le plus souvent gratuits, ils n’offrent aucune valeur juridique au chef d’entreprise.

De plus, il est illusoire d’imaginer qu’un document type pourra s’adapter aux spécificités de telle ou telle structure. Cela revient à dire qu’en cas de contrôle, sanction ou litige, le dirigeant devra en assumer seul la pleine responsabilité, notamment sur le plan juridique et financier.

À qui confier la réalisation de son document unique ?

Dans les entreprises à taille humaine, chaque poste de travail compte au quotidien. Les dirigeants auront le plus souvent de réelles difficultés à pouvoir mobiliser une ou plusieurs personnes, compétentes et disponibles, pour satisfaire à l’étude de leur propre document unique d’évaluation des risques.

S’il souhaite sécuriser sa démarche aussi bien pour lui que pour ses collaborateurs, le chef d’entreprise pourra faire appel au groupe AviséConseil.

Enfin, l’employeur est libre d’utiliser tous types de supports (papier ou informatique) pour transcrire le résultat de son évaluation des risques.

La seule obligation est que ce document soit disponible en un lieu unique.

L'analyse des RPS est obligatoire dès le 1er salarié.

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Aviséconseil propose un service de mise en relation avec des professionnels spécialisés en Santé et Sécurité au Travail, en protection des données personnelles et en médiation, conformément à la réglementation applicable. Aviséconseil ne donne pas de consultation juridique, ni ne rédige d’acte sous seing privé. Aviséconseil n'est pas un cabinet d'avocats.
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