Temps de lecture
:
5 min
Par
Dr. Frédéric ROZIERE (DBA)
-
Mise à jour le
22/11/2024

Maîtriser les Documents Obligatoires Santé et Sécurité au Travail (SST)

  • Public visé : Avocat
  • Durée : 7 heures
  • Date(s) : Selon convention établie
  • Modalité : Présentiel ou Distanciel
  • Pré-requis : Connaissances générales en droit du travail et des relations sociales. Cette formation est réservée au public ci-dessus.
  • Pré-requis techniques : Si en présentiel, local équipé pour garantir le confort et les besoins pédagogiques. Si en distanciel, une parfaite connexion internet. Pour les sessions à distance, les outils utilisés incluent une plateforme de visioconférence sécurisée et des support partagés.
  • Nombre de participants : 8 participants maximum
  • Tarif : Selon convention établie
  • Avis : 92% de satisfaction / 100% de recommandations

Cette formation a pour objectif de permettre la compréhension et la maîtrise des documents obligatoires en matière de prévention des risques professionnels en Santé et Sécurité au Travail, sans porter sur l'apprentissage de leur rédaction.

Elle vise à développer les compétences des avocats afin de conseiller efficacement leurs clients sur leurs obligations légales SST et d'optimiser la gestion des contentieux devant le CPH et/ou le Pôle Social du Tribunal Judiciaire.

📋 Objectifs pédagogiques

  • Identifier et comprendre l’ensemble des documents obligatoires en santé et sécurité au travail (SST) pour garantir leur conformité réglementaire.
  • Analyser les enjeux juridiques et financiers liés aux obligations SST afin d’en évaluer les impacts pour les entreprises et les salariés.
  • Conseiller les employeurs et les salariés dans la mise en conformité SST.
  • Prévenir et anticiper les litiges liés aux manquements en SST grâce à une veille proactive et une gestion des risques efficace.
  • Utiliser de manière stratégique les documents obligatoires SST dans le cadre de contentieux pour défendre les intérêts des parties concernées.

📚 Méthodes pédagogiques et pédagogie mise en œuvre

  • Pédagogie opérationnelle et ludique centrée sur les données publiées par l’Assurance Maladie, les articles clefs du Code du travail, les besoins des apprenants.
  • Alternance d'apports pratiques et théoriques ainsi que d'exercices collectifs et individuels.
  • Questionnaire pré formation envoyé aux participants avant le début de la session pour évaluer leurs besoins spécifiques et attentes.

🖍 Evaluation/sanction de la formation atteinte des objectifs

L’évaluation se déroule en plusieurs parties :

  • Mises en situation professionnelle au cours de la formation.
  • Points réguliers de compréhension et actions de remédiation le cas échéant, individuelles ou collectives.
  • Un questionnaire de validation d’atteinte des objectifs en fin de parcours.

💻 Supports remis aux participants

  • Support digital envoyé aux participants
  • Inclusion de fiches pratiques adaptées aux différents besoins (notamment pour faciliter l'accessibilité aux personnes en situation de handicap)

🏷️ Moyens techniques, matériels et organisationnels

  • Rétro-planning avec la RH pour envoyer le questionnaire d’autoévaluation sur les connaissances actuelles.
  • La partie théorique est réalisée à travers un support partagé type Powerpoint.
  • La partie pratique est réalisée en sous-groupes via des ateliers d’exercices.
  • Le suivi des présences est réalisé à travers la signature de feuilles de présences.

🚩 Evaluation qualitative de la formation par les participant(e)s

  • Première évaluation à chaud orale en fin de formation à travers un tour de table de l’ensemble des participant(e)s
  • Evaluation à chaud (format numérique privilégié) de la formation écrite réalisée
  • Evaluation à froid sous forme de questionnaire envoyé 1 mois après pour mesurer l'évolution des acquis et l'application concrète des compétences

Dr. Frédéric ROZIERE (DBA)

Dirigeant du groupe national auquel appartient Aviséconseil, présent sur l’ensemble du territoire depuis 2004, Frédéric intervient à la croisée de la santé et sécurité au travail, du droit social et de la prévention des risques professionnels. IPRP et formateur enregistré auprès de la DREETS, il accompagne entreprises, institutions et professions réglementées dans la maîtrise de leurs risques et la sécurisation de leurs pratiques. Partenaire régulier des professionnels du droit, il intervient notamment dans la formation des avocats en droit social appliqué à la santé et à la sécurité au travail, à l’EFB et auprès de différents Barreaux. Médiateur assermenté près plusieurs Cours d'appel, conseiller prud’homme et assesseur au Pôle social du Tribunal judiciaire de Bordeaux depuis 2008, son engagement au service de l’institution judiciaire a été distingué en 2026 par la Médaille d’honneur des services judiciaires, décernée par le garde des Sceaux. Docteur en Business Administration (spécialisation Ressources Humaines), il conjugue expertise de terrain, expérience juridictionnelle et recherche. Cette complémentarité fonde l’approche d’Aviséconseil : apporter aux organisations et à leurs conseils une lecture exigeante, opérationnelle et juridiquement éclairée de leurs enjeux de prévention, de conformité et de responsabilité.